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Brevet européen · EP3291993 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3291993
- Numéro de demande
- EP16720409
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mai 2016
- Publié
- 14 mars 2018
- Délivré
- 25 sept. 2019
- Radié
- 31 mai 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41J 3/60 (2006.01)B41J 13/00 (2006.01)B65H 29/62 (2006.01)B65H 7/06 (2006.01)B41J 2/01 (2006.01)B41J 11/00 (2006.01)B65H 29/60 (2006.01)B65H 5/26 (2006.01)B65H 7/20 (2006.01)G03G 15/00 (2006.01)B65H 85/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 15166678 07.05.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/059775 02.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/177676 10.11.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2020
- 25 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.09.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
BOOTS, Antonius H.L.
5914 CA Venlo, NL
VESTJENS, Patrick G.H.
5914 CA Venlo, NL
KANDELAARS, Jacobus J.
5914 CA Venlo, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.