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Brevet européen · EP3291998 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3291998
Numéro de demande
EP15722139
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2015
Publié
14 mars 2018
Délivré
2 sept. 2020
Radié
22 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B42D 25/355 (2014.01)
B42D 25/29 (2014.01)
B42D 15/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2015/059698 04.05.2015
Publication PCT
WO2016/177391 10.11.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.12.2021

  2. 2 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2020

Parties

Inventeur

BALLABIO, Eligio

I-55044 Pietrasanta (LU), IT

PALLOTTA, Pasquale

I-60044 Fabriano (AN), IT

BELLI, Alberto

I-20134 Milano, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.