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Brevet européen · EP3291998 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3291998
- Numéro de demande
- EP15722139
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 2015
- Publié
- 14 mars 2018
- Délivré
- 2 sept. 2020
- Radié
- 22 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B42D 25/355 (2014.01)B42D 25/29 (2014.01)B42D 15/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2015/059698 04.05.2015
- Publication PCT
- WO2016/177391 10.11.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.12.2021
- 2 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.09.2020
Parties
Inventeur
BALLABIO, Eligio
I-55044 Pietrasanta (LU), IT
PALLOTTA, Pasquale
I-60044 Fabriano (AN), IT
BELLI, Alberto
I-20134 Milano, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.