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Brevet européen · EP3292039 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3292039
- Numéro de demande
- EP16742010
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 2016
- Publié
- 14 mars 2018
- Délivré
- 24 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 3 mai 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B63B 35/44 (2006.01)B63B 1/32 (2006.01)
- Priorité
- NL 2014763 04.05.2015
- Demande PCT
- PCT/NL2016/050321 04.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/178575 10.11.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
- 24 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
Parties
Inventeur
HENDRIKS, Sjoerd Maarten
3115 JD Schiedam, NL
KRIJGER, Jan-Willem
3115 JD Schiedam, NL
CHALKIAS, Dimitrios
3115 JD Schiedam, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.