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Brevet européen · EP3292093 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3292093
Numéro de demande
EP16716951
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2016
Publié
14 mars 2018
Délivré
22 juil. 2020
Radié
21 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C06B 27/00 (2006.01)
C06B 43/00 (2006.01)
C06C 9/00 (2006.01)
Priorité
US 201562156247 P 02.05.2015
Demande PCT
PCT/US2016/021985 11.03.2016
Publication PCT
WO2016/178744 10.11.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2021

  2. 22 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

Parties

Titulaire

Aerojet Rocketdyne, Inc.

P.O. Box 13222, Sacramento, CA 95813-6000, US

Inventeur

SCHLUETER, Samuel

Sacramento, California 95813-6000, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.