FESTE FORMEN

Brevet européen · EP3292100 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3292100
Numéro de demande
EP16719864
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2016
Publié
14 mars 2018
Délivré
15 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
1 mai 2036
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
C07C 209/62 (2006.01)
C07C 209/84 (2006.01)
C07C 211/40 (2006.01)
A61P 25/00 (2006.01)
A61P 31/12 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
A61P 35/02 (2006.01)
Priorité
EP 15166641 06.05.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/059726 02.05.2016
Publication PCT
WO2016/177656 10.11.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 25 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.09.2024

  4. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  5. 15 févr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 15.02.2024

  6. 15 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2023

Parties

Titulaire

Oryzon Genomics, S.A.

Carrera de San Jérónimo 15 2nd floor, 28014 Madrid, ES

Mandataire

Vossius & Partner Patentanwälte Rechtsanwälte mbB

Hirschgässlein 11, 4051 Basel

Inventeur

DIODONE, Ralph

79206 Breisach, DE

SCHWITTER, Urs

4153 Reinach BL

TRUSSARDI, René

4127 Birsfelden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.