AUSLEGER FÜR EIN NUTZFAHRZEUG
Brevet européen · EP3292249 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3292249
- Numéro de demande
- EP16728583
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 2016
- Publié
- 14 mars 2018
- Délivré
- 8 déc. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 2 mai 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- E02F 3/34 (2006.01)E02F 3/43 (2006.01)E02F 3/627 (2006.01)E02F 3/38 (2006.01)
- Priorité
- AT 2672015 04.05.2015
- Demande PCT
- PCT/AT2016/000052 03.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/176699 10.11.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 15 janv. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 15 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 19 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 19.10.2022
- 26 janv. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
1 entrée antérieure
- 8 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.12.2021
Parties
Titulaire
3125 Statzendorf, AT
Inventeur
3202 Hofstetten, AT
3125 Statzendorf, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.