DESINFEKTIONSMITTELVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3292259 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3292259
- Numéro de demande
- EP16726796
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 2016
- Publié
- 14 mars 2018
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 8 mai 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- E05B 1/00 (2006.01)A61L 2/26 (2006.01)
- Priorité
- IE 20150141 07.05.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/060355 09.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/177912 10.11.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Titulaire
Conlan, Kenneth
Co. Meath, IE
Inventeur
CLIFFORD, Joseph
Enfield Co. Meath, IE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.