DIFFERENTIAL
Brevet européen · EP3292321 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3292321
- Numéro de demande
- EP16788963
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mai 2016
- Publié
- 14 mars 2018
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 mai 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F16H 48/08 (2006.01)F16H 48/40 (2012.01)
- Priorité
- AU 2015901633 06.05.2015
- Demande PCT
- PCT/AU2016/050329 06.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/176737 10.11.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Parties
Inventeur
Roberts, Anthony David
deceased, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.