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Brevet européen · EP3292332 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3292332
- Numéro de demande
- EP16719614
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 2016
- Publié
- 14 mars 2018
- Délivré
- 10 mars 2021
- Radié
- 19 nov. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 31/08 (2006.01)
- Priorité
- US 201562156236 P 02.05.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/027010 12.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/178799 10.11.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
- 19 nov. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.11.2021
- 10 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.03.2021
Parties
Inventeur
TOLENTINO, Arturo
Sacramento, California 95813-6000, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.