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Brevet européen · EP3292336 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3292336
Numéro de demande
EP16789689
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2016
Publié
14 mars 2018
Délivré
15 juil. 2020
Radié
24 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 5/08 (2006.01)
F16L 5/14 (2006.01)
H02G 3/22 (2006.01)
Priorité
SE 1550565 04.05.2015
Demande PCT
PCT/SE2016/050400 03.05.2016
Publication PCT
WO2016/178624 10.11.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.12.2021

  2. 15 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2020

Parties

Inventeur

MILTON, Stefan

373 02 Ramdala, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.