PROCEDE DE CARACTERISATION D'IONS
Brevet européen · EP3292400 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3292400
- Numéro de demande
- EP16727309
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 2016
- Publié
- 14 mars 2018
- Délivré
- 20 mars 2019
- Radié
- 31 mai 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 27/62 (2006.01)G01N 33/68 (2006.01)H01J 49/00 (2006.01)H01J 49/04 (2006.01)H01J 49/42 (2006.01)
- Priorité
- FR 1554093 07.05.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/060057 04.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/177812 10.11.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
- 20 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.03.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
JOUVET, Christophe
13013 Marseille, FR
FERAUD, Géraldine
06140 Vence, FR
DEDONDER, Claude
13013 Marseille, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.