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Brevet européen · EP3292450 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3292450
Numéro de demande
EP16721159
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mai 2016
Publié
14 mars 2018
Délivré
29 mai 2019
Radié
31 mai 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05D 23/13 (2006.01)
F16K 15/02 (2006.01)
F16K 17/04 (2006.01)
Priorité
EP 15166532 06.05.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/060161 06.05.2016
Publication PCT
WO2016/177873 10.11.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  2. 29 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.05.2019

Parties

Titulaire

ESBE AB

Bruksgatan 22, 330 21 Reftele, SE

Inventeur

BENGTSSON, Dan

333 93 Skeppshult, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.