GEHÄUSE MIT ÜBERDRUCKSICHERUNG

Brevet européen · EP3292575 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3292575
Numéro de demande
EP16725772
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2016
Publié
14 mars 2018
Délivré
27 mars 2019
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 2/12 (2006.01)
F16K 24/04 (2006.01)
H01G 9/12 (2006.01)
H02B 13/025 (2006.01)
F16K 31/126 (2006.01)
F16K 7/12 (2006.01)
F16K 17/16 (2006.01)
F16K 17/164 (2006.01)
H01G 11/18 (2013.01)
H01G 11/78 (2013.01)
Priorité
DE 102015208544 07.05.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/059811 03.05.2016
Publication PCT
WO2016/177687 10.11.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 27 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2019

Parties

Inventeur

BAUER, Jürgen

72135 Dettenhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.