HF-SCHALTUNG UND HF-MODUL
Brevet européen · EP3292634 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3292634
- Numéro de demande
- EP16719390
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2016
- Publié
- 14 mars 2018
- Délivré
- 17 mai 2023
- Radié
- 23 nov. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04B 1/00 (2006.01)H04B 1/18 (2006.01)H04L 5/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015107069 06.05.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/059421 27.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/177617 10.11.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.11.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.11.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 27 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 27.03.2024
- 17 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.05.2023
Parties
Inventeur
SCHMIDHAMMER, Edgar
83371 Stein an der Traun, DE
ELLÄ, Juha
24800 Halikko, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.