SEMELLE ORTHOPÉDIQUE
Brevet européen · EP3292781 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3292781
- Numéro de demande
- EP17196102
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 2015
- Publié
- 14 mars 2018
- Délivré
- 4 déc. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 4 oct. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A43B 17/14 (2006.01)A61F 6/08 (2006.01)A61F 6/12 (2006.01)A43B 17/00 (2006.01)A43B 7/14 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.11.2025
- 15 janv. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 15 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 7 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 10 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 10.11.2022
- 30 janv. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 30.01.2020
- 4 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.12.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.