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Brevet européen · EP3292847 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3292847
Numéro de demande
EP17198061
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 2011
Publié
14 mars 2018
Délivré
10 févr. 2021
Radié
8 oct. 2025
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A61F 13/532 (2006.01)
A61F 13/539 (2006.01)
Priorité
EP 10447024 13.10.2010
EP 10447023 13.10.2010
EP 10447022 13.10.2010
EP 10447021 13.10.2010
EP 10447020 13.10.2010
EP 11153268 03.02.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 oct. 2025

    Statut du titre de protection

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    08.10.2025
    Motif de radiation
    Opposition

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 17 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2022

  5. 17 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  6. 8 avr. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 08.04.2021

  7. 10 févr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.02.2021

Parties

Titulaire

Drylock Technologies NV

Spinnerijstraat 12, 9240 Zele, BE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Van De Maele, Marleen

9255 Buggenhout, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.