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Brevet européen · EP3292889 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3292889
Numéro de demande
EP17197232
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 janv. 2009
Publié
14 mars 2018
Délivré
19 juin 2019
Radié
31 janv. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A62C 31/02 (2006.01)
A62C 35/64 (2006.01)
A62C 35/68 (2006.01)
A62C 99/00 (2010.01)
A62C 35/00 (2006.01)
B05B 5/053 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  2. 19 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

Parties

Inventeur

TSUJI, Toshihide

Shinagawa-ku, Tokyo 141-8660, JP

HAYASHI, Tatsuya

Shinagawa-ku, Tokyo 141-8660, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.