SCHNEIDVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3292933 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3292933
- Numéro de demande
- EP16188583
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 2016
- Publié
- 14 mars 2018
- Délivré
- 19 janv. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 12 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B23D 29/00 (2006.01)B23D 29/02 (2006.01)B23D 33/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 30 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.11.2022
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 2 mars 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 02.03.2022
- 19 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.