STÜTZFUSS

Brevet européen · EP3293062 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3293062
Numéro de demande
EP17184301
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 août 2017
Publié
14 mars 2018
Délivré
15 mai 2019
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60S 9/08 (2006.01)
B66F 17/00 (2006.01)
Priorité
IT 201600092134 13.09.2016
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2022

  2. 15 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2019

Parties

Titulaire

Simol S.P.A.

Via Fiocchetti 14, 42045 Luzzara (Reggio Emilia), IT

Inventeur

RIGHETTI, Valter

46027 SAN BENEDETTO PO (MN), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.