GLASZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3293157 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3293157
- Numéro de demande
- EP17195708
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 avr. 2012
- Publié
- 14 mars 2018
- Délivré
- 17 juin 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 19 avr. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- C03C 3/083 (2006.01)C03C 10/04 (2006.01)C03C 10/12 (2006.01)C03C 23/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 11003315 20.04.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 17 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
Parties
Inventeur
BORCZUCH-LACZKA, Maria
30-359 Krakow, PL
CHOLEWA-KOWALSKA, Katharzyna
30-359 Krakow, PL
LACZKA, Karolina
30-359 Krakow, PL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.