DÄMMSTOFF
Brevet européen · EP3293163 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3293163
- Numéro de demande
- EP17151317
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 janv. 2017
- Publié
- 14 mars 2018
- Délivré
- 20 déc. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 12 janv. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- C04B 28/04 (2006.01)C04B 20/10 (2006.01)C04B 14/06 (2006.01)C04B 111/28 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016117087 12.09.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2026 → 31.01.2027
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 7 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2025 → 31.01.2026
Publié dans Swissreg le 07.07.2025
- 30 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
- 28 févr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 28.02.2024
- 13 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.02.2024
- 17 janv. 2024
Titulaire
- Titulaire
- Interbran Raw Materials GmbH, Daimlerstraße 14-16, 69469 Weinheim, Allemagne → Interbran Raw Materials GmbH, Industriestrasse 1, 76684 Östringen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 17.01.2024
- 20 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
Parties
Mandataire
Inventeur
53949 Dahlem, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.