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Brevet européen · EP3293327 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3293327
- Numéro de demande
- EP17189467
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 sept. 2017
- Publié
- 14 mars 2018
- Délivré
- 14 avr. 2021
- Radié
- 28 avr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05B 19/04 (2006.01)A01M 25/00 (2006.01)A45C 11/32 (2006.01)B25F 1/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 201615247 08.09.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 avr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.04.2022
- 23 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
- 14 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.04.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
Fish, John
Knaresborough, North Yorkshire HG5 8PJ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.