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Brevet européen · EP3293332 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3293332
Numéro de demande
EP17184425
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 2017
Publié
14 mars 2018
Délivré
18 sept. 2019
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05F 1/12 (2006.01)
E05F 5/00 (2017.01)
E05F 5/10 (2006.01)
E05F 5/02 (2006.01)
Priorité
IT 201600091383 09.09.2016
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 18 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

Parties

Titulaire

Nuova Star S.p.A.

Via Balzani, 20, 40069 Zola Predosa (BO), IT

Inventeur

VANINI, Marco

40134 Bologna, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.