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Brevet européen · EP3293396 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3293396
Numéro de demande
EP16772526
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2016
Publié
14 mars 2018
Délivré
5 mai 2021
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04C 29/12 (2006.01)
F04B 39/10 (2006.01)
F04C 18/344 (2006.01)
F16K 1/00 (2006.01)
F16K 3/34 (2006.01)
F16K 15/02 (2006.01)
Priorité
JP 2015065797 27.03.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/059318 24.03.2016
Publication PCT
WO2016/158645 06.10.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  2. 16 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.03.2022

  3. 5 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.05.2021

Parties

Titulaire

Valeo Japan Co., Ltd.

39, Aza-Higashihara Sendai Kumagaya-shi, Saitama 360-0193, JP

Inventeur

MUTA, Shunji

Kumagaya-shi Saitama 360-0193, JP

KANNO, Ryuji

Kumagaya-shi Saitama 360-0193, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.