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Brevet européen · EP3293411 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3293411
- Numéro de demande
- EP16853738
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 2016
- Publié
- 14 mars 2018
- Délivré
- 22 mai 2019
- Radié
- 31 oct. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16F 15/06 (2006.01)F01N 13/14 (2010.01)F02B 77/11 (2006.01)F02B 77/13 (2006.01)F16B 5/02 (2006.01)F16F 1/10 (2006.01)F16F 1/18 (2006.01)F16F 3/02 (2006.01)F01N 13/18 (2010.01)
- Priorité
- JP 2015200723 09.10.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/079903 07.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/061587 13.04.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 22 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
Parties
Inventeur
RAITA Ichiro
Tokyo 104-8555, JP
KATO Tadakatsu
Tokyo 104-8555, JP
YOSHINO Keiichi
Tokyo 104-8555, JP
ENAMI Koki
Tokyo 104-8555, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.