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Brevet européen · EP3293428 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3293428
Numéro de demande
EP17174504
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2014
Publié
14 mars 2018
Délivré
3 juin 2020
Fin de la protection au plus tard
28 juil. 2034
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
F16K 15/02 (2006.01)
Priorité
US 201313954130 30.07.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 8 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.08.2022

  6. 4 juil. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 04.07.2020

  7. 3 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.06.2020

Parties

Titulaire

Hayward Industries, Inc.

400 Connell Drive, Suite 6100, Berkeley Heights, NJ 07922, US

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A.

122, rue de Genève Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

Inventeur

GUTMANN, Paul

Knoxville ,TN 37922, US

STONE, Jon Terence

Clemmons, NC 27012, US

HOOTS, Joshua

Clemmons, NC 27006, US

MOREN, Gary A.

Advance, NC 27006, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.