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Brevet européen · EP3293431 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3293431
Numéro de demande
EP17173263
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 2017
Publié
14 mars 2018
Délivré
8 juil. 2020
Radié
23 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 37/088 (2006.01)
F16L 37/098 (2006.01)
Priorité
US 201615239233 17.08.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2021

  2. 8 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.07.2020

Parties

Titulaire

Cooper-Standard Automotive, Inc.

39550 Orchard Hill Place, Novi, MI 48375, US

Inventeur

FREDERIKSEN, Steve

Clarkston, MI 48348, US

GARRETT, Jacob

Columbiaville, MI 48421, US

HAMON, Thierry

35700 Rennes, FR

GOCHA, Ken

Flint Carter Township, MI 48507, US

YOUINOU, Pierre

35520 LaMeziere, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.