OPTIKEINHEIT FÜR EINE LEUCHTE

Brevet européen · EP3293443 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3293443
Numéro de demande
EP17190419
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 2017
Publié
14 mars 2018
Délivré
29 mai 2019
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 8/04 (2006.01)
F21S 8/06 (2006.01)
F21S 2/00 (2016.01)
F21V 5/00 (2018.01)
F21V 23/04 (2006.01)
F21V 5/04 (2006.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
F21S 6/00 (2006.01)
Priorité
DE 202016105049 U 12.09.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 29 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.05.2019

Parties

Inventeur

SCHINZINGER, Michael

72216 Mössingen-Belsen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.