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Brevet européen · EP3293450 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3293450
Numéro de demande
EP17190418
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 2017
Publié
14 mars 2018
Délivré
17 avr. 2019
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 21/06 (2006.01)
F21V 17/02 (2006.01)
F21S 6/00 (2006.01)
F21V 21/14 (2006.01)
Priorité
DE 202016105051 U 12.09.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 17 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

Parties

Inventeur

STAUß, Gerhard

72474 Winterlingen-Benzingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.