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Brevet européen · EP3293455 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3293455
Numéro de demande
EP17190284
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 2017
Publié
14 mars 2018
Délivré
16 juin 2021
Radié
2 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23N 5/12 (2006.01)
F23D 14/02 (2006.01)
F23D 14/60 (2006.01)
Priorité
DE 202016105039 U 12.09.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 02.05.2022

  2. 27 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.04.2022

  3. 28 juil. 2021

    Titulaire

    Titulaire
    Viessmann Werke GmbH & Co. KG, Viessmannstraße 1, 35108 Allendorf, Allemagne → Viessmann Climate Solutions SE, Viessmannstrasse 1, 35108 Allendorf, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 28.07.2021

  4. 16 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.06.2021

Parties

Inventeur

Gleim, Eugen

35094 Goßfelden, DE

Hack, Sebastian

35037 Marburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.