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Brevet européen · EP3293493 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3293493
Numéro de demande
EP17183456
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 2009
Publié
14 mars 2018
Délivré
14 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
3 juin 2029
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G01D 3/10 (2006.01)
G01K 3/04 (2006.01)
G01N 31/22 (2006.01)
Priorité
US 130928 P 04.06.2008
US 132799 P 23.06.2008
US 81763 P 18.07.2008
US 95058 P 08.09.2008
US 122547 P 15.12.2008
US 162539 P 23.03.2009
US 215982 P 12.05.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  2. 13 mars 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 13.03.2025

  3. 11 mars 2025

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 11.03.2025

  4. 11 mars 2025

    Statut du titre de protection

    Statut du titre de protection
    Radié → Actif
    Date de radiation
    25.01.2025 (supprimé)
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 11.03.2025

  5. 25 janv. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.01.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.01.2025

  6. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  7. 14 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.06.2023

Parties

Titulaire

JP LABORATORIES, INC.

120 Wood Avenue, Middlesex, NJ 08846, US

Mandataire

BOHEST AG

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

PATEL, Gordhanbhai N.

Somerset 08873 New Jersey, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.