FLUIDISCHE KUPPLUNG
Brevet européen · EP3293524 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3293524
- Numéro de demande
- EP16188241
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 sept. 2016
- Publié
- 14 mars 2018
- Délivré
- 9 juin 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 11 sept. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G01N 35/10 (2006.01)B67D 3/00 (2006.01)B67D 3/02 (2006.01)F16L 37/32 (2006.01)F16L 37/38 (2006.01)B65D 47/04 (2006.01)F16L 29/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 20 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.04.2022
- 11 juin 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fortmann Tegethoff Patent- und Rechtsanwälte, Aeschengraben 29, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 11.06.2021
- 9 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.06.2021
Parties
Inventeur
75323 Bad Wildbad, DE
75180 Pforzheim, DE
76185 Karlsruhe, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.