ADJUVANS FÜR AGROCHEMIKALIEN
Brevet européen · EP3294061 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3294061
- Numéro de demande
- EP16734479
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 2016
- Publié
- 21 mars 2018
- Délivré
- 9 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 12 mai 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- A01N 25/04 (2006.01)A01N 25/30 (2006.01)A01N 43/56 (2006.01)A01N 43/80 (2006.01)C05C 3/00 (2006.01)C05F 11/00 (2006.01)C05G 3/50 (2020.01)C05G 5/27 (2020.01)C05G 3/70 (2020.01)
- Priorité
- PL 41235815 15.05.2015
- Demande PCT
- PCT/PL2016/050018 13.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/186529 24.11.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 9 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
Parties
Titulaire
Szewczyk, Roman
32-005 Niepolomice, PL
Inventeur
SZEWCZYK, Roman
32-005 Niepolomice, PL
WOZNICA, Zenon
60-194 Poznan, PL
KUCHARSKI, Mariusz
50-566 Wroclaw, PL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.