DYNAMISCH-DIREKTIONALES SITZPOLSTER
Brevet européen · EP3294096 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3294096
- Numéro de demande
- EP17757873
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juil. 2017
- Publié
- 21 mars 2018
- Délivré
- 31 oct. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 10 juil. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A47C 7/02 (2006.01)A61G 5/10 (2006.01)
- Priorité
- CZ 201632554 U 12.07.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/054167 11.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/011707 18.01.2018
- Langue du dépôt
- slovaque
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 24 juil. 2019
Titulaire
- Titulaire
- Trencansky, Martin, Mierové námestie 15, 972 51 Handlová, Slovaquie → Trencansky, Martin, U Hriste 1061, 664 42 Modrice, République tchèque
Publié dans Swissreg le 24.07.2019
- 24 juil. 2019
Inventeur
- Inventeur
- Trencansky, Martin, Mierové námestie 15, 972 51 Handlová, Slovaquie → Trencansky, Martin, U Hriste 1061, 664 42 Modrice, République tchèque
Publié dans Swissreg le 24.07.2019
- 31 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.10.2018
Parties
Titulaire
Trencansky, Martin
664 42 Modrice, CZ
Inventeur
Trencansky, Martin
664 42 Modrice, CZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.