PROCEDE ET DISPOSITIF DE DETERMINATION DE PARAMETRES REPRESENTATIFS D'UNE ACTIVITE CARDIOVASCULAIRE

Brevet européen · EP3294121 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3294121
Numéro de demande
EP16731211
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 2016
Publié
21 mars 2018
Délivré
3 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
12 mai 2036
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A61B 5/021 (2006.01)
Priorité
FR 1554342 13.05.2015
Demande PCT
PCT/FR2016/051138 13.05.2016
Publication PCT
WO2016/181087 17.11.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 3 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

Parties

Inventeur

ZEGADI, Nacira

69007 Lyon, FR

ZEGADI, Lakhdar

69007 Lyon, FR

BEYA, Ouadi

71200 Le Creusot, FR

HICHRI, Echrak

3012 Berne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.