CHIRURGISCHES KLAMMERGERÄT
Brevet européen · EP3294149 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3294149
- Numéro de demande
- EP16726693
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mai 2016
- Publié
- 21 mars 2018
- Délivré
- 8 mars 2023
- Radié
- 23 déc. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/072 (2006.01)A61B 17/10 (2006.01)
- Priorité
- US 201562159191 P 08.05.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/031280 06.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/182933 17.11.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.01.2024
- 23 déc. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2023
- 8 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.03.2023
Parties
Inventeur
BUCCIAGLIA, Joseph D.
Boulder, Colorado 80302, US
GRANGER, Richard N.
Niwot, Colorado 80503, US
SCHNEIDER, Robert E.
Erie, Colorado 80516, US
SMITH, Robert J.
Louisville, Colorado 80027, US
LYLE, Allison B.
Boulder, Colorado 80301, US
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