HUMERUSNAGEL
Brevet européen · EP3294167 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3294167
- Numéro de demande
- EP16720299
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 avr. 2016
- Publié
- 21 mars 2018
- Délivré
- 19 mai 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 21 avr. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/72 (2006.01)
- Priorité
- US 201562152339 P 24.04.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/028998 22.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/172594 27.10.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 30 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.03.2022
- 12 juin 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 12.06.2021
- 19 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
Parties
Inventeur
Zionsville, IN 46077, US
Warsaw, IN 46580, US
Orlando, FL 32819, US
Leeds, West Yorkshire LS176EL, GB
Warsaw, IN 46580, US
Warsaw, IN 46580, US
Englewood Cliffs, NJ 07632, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.