ERSATZ VON MITRALKLAPPEN

Brevet européen · EP3294221 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3294221
Numéro de demande
EP16793658
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 2016
Publié
21 mars 2018
Délivré
6 mars 2024
Radié
24 déc. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/24 (2006.01)
A61F 2/82 (2013.01)
Priorité
US 201562161743 P 14.05.2015
US 201562259565 P 24.11.2015
Demande PCT
PCT/US2016/032550 13.05.2016
Publication PCT
WO2016/183526 17.11.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

  2. 24 déc. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.12.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.12.2024

  3. 6 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2024

  4. 6 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2024

Parties

Titulaire

Cephea Valve Technologies, Inc.

3050 Three Springs Court, San Jose, CA 95140, US

Inventeur

GREGG, Peter

San Jose, CA 95140, US

GRANADA, Juan

San Jose, CA 95140, US

NOE, Spencer

San Jose, CA 95140, US

WALLACE, Dan

San Jose, CA 95140, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.