KNOCHENFRAGMENT UND GEWEBEVERARBEITUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3294306 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3294306
Numéro de demande
EP16793328
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 2016
Publié
21 mars 2018
Délivré
26 juil. 2023
Radié
24 déc. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 35/32 (2015.01)
A61L 27/36 (2006.01)
A61L 27/38 (2006.01)
A61B 17/16 (2006.01)
A61J 1/14 (2023.01)
A61J 1/20 (2006.01)
C12M 1/26 (2006.01)
C12M 1/33 (2006.01)
A61B 17/88 (2006.01)
A61M 1/00 (2006.01)
Priorité
US 201562158574 P 08.05.2015
US 201562193451 P 16.07.2015
Demande PCT
PCT/US2016/031498 09.05.2016
Publication PCT
WO2016/183019 17.11.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.12.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.12.2024

  2. 5 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

  3. 26 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.07.2023

Parties

Titulaire

Cleveland Clinic Foundation

9500 Euclid Avenue, Cleveland, OH 44195, US

ForCyte Medical, LLC

2275 Northwest Parkway SE, Suite 160, Marietta, GA 30067, US

Inventeur

MUSCHLER, George

Cleveland Heights, Ohio 44106, US

FREEMAN, Andy

Minneapolis, Minnesota 55415, US

ASSELL, Robert

Minneapolis, Minnesota 55415, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.