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Brevet européen · EP3294375 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3294375
Numéro de demande
EP16729612
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2016
Publié
21 mars 2018
Délivré
13 août 2025
Fin de la protection au plus tard
10 mai 2036
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A61M 5/14 (2006.01)
A61M 5/168 (2006.01)
A61B 5/1455 (2006.01)
Priorité
GB 201508017 11.05.2015
GB 201510599 16.06.2015
GB 201600802 15.01.2016
Demande PCT
PCT/GB2016/051351 11.05.2016
Publication PCT
WO2016/181141 17.11.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

  2. 13 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

Parties

Titulaire

The Queen Elizabeth Hospital King's Lynn NHS Foundation Trust

Gayton Road, King's Lynn, Norfolk PE30 4ET, GB

Inventeur

YOUNG, Peter Jeffrey

King's Lynn Norfolk PE32 1AR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.