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Brevet européen · EP3294390 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3294390
Numéro de demande
EP16722154
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 2016
Publié
21 mars 2018
Délivré
5 oct. 2022
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
Priorité
SE 1550594 08.05.2015
SE 1550595 08.05.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/060275 09.05.2016
Publication PCT
WO2016/180753 17.11.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  2. 16 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.08.2023

  3. 5 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

Parties

Inventeur

LASTOW, Orest

247 45 Torna Hällestad, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.