ZERSTÄUBER MIT GÄHNENERKENNUNG
Brevet européen · EP3294392 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3294392
- Numéro de demande
- EP16792305
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 2016
- Publié
- 21 mars 2018
- Délivré
- 30 déc. 2020
- Radié
- 23 déc. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 15/00 (2006.01)A61M 11/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201562159315 P 10.05.2015US 201562271366 P 28.12.2015
- Demande PCT
- PCT/IL2016/050491 09.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/181390 17.11.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2022
- 10 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 10.11.2021
- 26 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 26.03.2021
- 30 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.12.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
HAZANI, Miron
3438108 Haifa, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.