ZERSTÄUBER MIT GÄHNENERKENNUNG

Brevet européen · EP3294392 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3294392
Numéro de demande
EP16792305
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 2016
Publié
21 mars 2018
Délivré
30 déc. 2020
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
A61M 11/00 (2006.01)
Priorité
US 201562159315 P 10.05.2015
US 201562271366 P 28.12.2015
Demande PCT
PCT/IL2016/050491 09.05.2016
Publication PCT
WO2016/181390 17.11.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  2. 10 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.11.2021

  3. 26 mars 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 26.03.2021

  4. 30 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.12.2020

Parties

Inventeur

HAZANI, Miron

3438108 Haifa, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.