KORTIKALE SEHPROTHESE
Brevet européen · EP3294409 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3294409
- Numéro de demande
- EP16726710
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 2016
- Publié
- 21 mars 2018
- Délivré
- 22 nov. 2023
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61N 1/05 (2006.01)A61N 1/36 (2006.01)
- Priorité
- US 201562161134 P 13.05.2015US 201562170052 P 02.06.2015US 201662327944 P 26.04.2016
- Demande PCT
- PCT/US2016/032519 13.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/183512 17.11.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 2 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2024
- 22 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.11.2023
Parties
Inventeur
DATTA, Proyag
Castaic, CA 91384, US
ZHOU, Dao, Min
Saugus, CA 91390, US
TALBOT, Neil
La Crescenta, CA 91214, US
TOBEY, Dustin
Glendora, CA 91740, US
GREENBERG, Robert, J.
Los Angeles, CA 90068, US
DORN, Jessy
Los Angeles, CA 90041, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.