SYSTÈME DE FIXATION D'UN FILTRE A CARBURANT

Brevet européen · EP3294434 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3294434
Numéro de demande
EP16731205
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 2016
Publié
21 mars 2018
Délivré
19 juin 2019
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 35/30 (2006.01)
F02M 37/22 (2019.01)
B01D 27/08 (2006.01)
Priorité
FR 1554294 13.05.2015
Demande PCT
PCT/FR2016/050873 14.04.2016
Publication PCT
WO2016/181047 17.11.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 19 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

Parties

Titulaire

PSA AUTOMOBILES S.A.

2-10 boulevard de l'Europe, 78300 Poissy, FR

Inventeur

GABRIELS, Remy

91080 Courcouronnes, FR

LE MOINE, Bruno

94600 Choisy le Roi, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.