AUFBEWAHRUNGSBEHÄLTER
Brevet européen · EP3294502 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3294502
- Numéro de demande
- EP15745175
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juil. 2015
- Publié
- 21 mars 2018
- Délivré
- 20 janv. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juil. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B25H 3/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2015/067080 24.07.2015
- Publication PCT
- WO2017/016581 02.02.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 mai 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- TTS Tooltechnic Systems AG & Co. KG, Wertstrasse 20, 73240 Wendlingen, Allemagne → TTS Tooltechnic Systems SE & Co. KG, Wertstrasse 20, 73240 Wendlingen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 1 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2021
- 20 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 20.03.2021
1 entrée antérieure
- 20 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
Parties
Inventeur
89233 Burlafingen, DE
89269 Vöhringen, DE
89231 Neu-Ulm, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.