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Brevet européen · EP3294516 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3294516
- Numéro de demande
- EP17774831
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2017
- Publié
- 21 mars 2018
- Délivré
- 11 mai 2022
- Radié
- 25 oct. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 33/42 (2006.01)B29C 45/37 (2006.01)B44C 5/04 (2006.01)B44F 1/04 (2006.01)B44F 1/10 (2006.01)B65D 41/00 (2006.01)B29L 31/56 (2006.01)B44F 9/10 (2006.01)B29L 31/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016071076 31.03.2016JP 2016219880 10.11.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/012197 24.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/170294 05.10.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 22 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 22.03.2023
- 11 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.05.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
YASUDA Takashi
Matsudo-Shi Chiba 270-2214, JP
HIOKI Masahide
Matsudo-Shi Chiba 270-2214, JP
KAKINUMA Norihiro
Matsudo-Shi Chiba 270-2214, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.