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Brevet européen · EP3294538 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3294538
Numéro de demande
EP16720670
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2016
Publié
21 mars 2018
Délivré
19 févr. 2020
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29D 11/00 (2006.01)
Priorité
US 201562160846 P 13.05.2015
Demande PCT
PCT/US2016/029419 27.04.2016
Publication PCT
WO2016/182731 17.11.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 19 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

Parties

Inventeur

DOBNER, Michael Henry

Honeoye Falls, New York 14472, US

BARRILE-JOSEPHSON, Craig A.

Wadsworth, Illinois 60083, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.