RADLOCKERUNGSSENSOR
Brevet européen · EP3294572 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3294572
- Numéro de demande
- EP16717440
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 avr. 2016
- Publié
- 21 mars 2018
- Délivré
- 21 août 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 13 avr. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B60B 3/16 (2006.01)B60B 3/14 (2006.01)B60R 25/10 (2013.01)F16B 41/00 (2006.01)B60B 27/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201508237 14.05.2015
- Demande PCT
- PCT/GB2016/051043 14.04.2016
- Publication PCT
- WO2016/181102 17.11.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 8 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 08.11.2019
- 21 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
Parties
Inventeur
Burntwood, Staffordshire WS7 9AX, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.