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Brevet européen · EP3294619 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3294619
- Numéro de demande
- EP16793073
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 2016
- Publié
- 21 mars 2018
- Délivré
- 24 juin 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 8 mai 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B63B 21/00 (2006.01)B63B 21/24 (2006.01)B63B 21/46 (2006.01)B63B 21/20 (2006.01)B63B 21/26 (2006.01)B63B 22/02 (2006.01)
- Priorité
- NZ 70796415 08.05.2015
- Demande PCT
- PCT/NZ2016/050072 09.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/182453 17.11.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 16 sept. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 16.09.2020
- 24 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.06.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
BAKER, Michael
Picton 7220, NZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.