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Brevet européen · EP3294653 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3294653
- Numéro de demande
- EP15707239
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 2015
- Publié
- 21 mars 2018
- Délivré
- 12 janv. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 13 mai 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B65G 47/72 (2006.01)B65G 47/78 (2006.01)B65G 27/12 (2006.01)B65G 27/16 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/US2015/016908 14.05.2015
- Publication PCT
- WO2016/182535 17.11.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 9 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.06.2023
- 23 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
- 21 juin 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- HGF GmbH, OBC Suisse AG, Aeschengraben 29, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 21.06.2022
- 12 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.01.2022
Parties
Inventeur
SVEJKOVSKY, P. Blake
Coppell, TX 75019, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.